Chères et chers Membres du CRIDES,
Il faudra sans doute encore attendre pour nous retrouver, nombreux et démasqués, comme ce soir-là à la Louvain House. Le professeur Bernard Remiche, au premier rang sur la photo, nous a définitivement quitté. Sa mémoire reste vive parmi nous. Et au moment de boucler cette Newsletter, nous apprenons le décès d’un autre ancien membre du CRIDES, le professeur Jacques Autenne, papa d'Alexia, à sa droite sur la photo. C’est à Alexia et à toute sa famille que nos pensées vont d’abord. Qu’elle soit assurée de notre soutien amical en ce moment de tristesse. Nous aurons l’occasion de rendre un hommage plus personnel à notre ancien collègue que plusieurs membres du CRIDES ont bien connu.
En février, certains ont pu se retrouver au grand air pour planter une centaine de jeunes chênes à l’Arboretum de Tervuren. Comme vous le verrez sur les photos (si vous cliquez sur le lien plus bas), les juristes du CRIDES, dont nos émérites, excellents dans le maniement de la bêche, se sentent encore mieux un verre de vin chaud à la main. Il faut dire que nous avions choisi de planter le long de la Dronkenmansdreef… Pas sûr que tous ceux présents retrouveront l’endroit, mais certains se rappelleront le retour plutôt guilleret dans la pénombre de la forêt.
Je ne désespère pas de vous retrouver lors d’un prochain conseil (au cours duquel il faudra élire celle/celui qui me succédera à la présidence). Vous êtes en tout cas conviés à la soutenance par Enguerrand Marique de sa thèse le 12 mai prochain. L’occasion de féliciter l’un de nos chercheurs et de passer un moment amical – peut-être dans le patio de notre Faculté ? (Davantage d’informations vous seront communiquées en temps voulu).
De nouveaux membres ont rejoint ou visitent le CRIDES. Malgré la crise sanitaire qui s’éternise, les activités à l’agenda ne manquent pas, comme vous le verrez dans cette newsletter qui ne reflète que très partiellement la diversité de vos recherches et la multiplicité de vos engagements.
Puissent les semaines qui viennent vous apporter des moments plus chaleureux que des réunions Teams – et l’air du large qui nous manque parfois. Et qu’un bon vent vous emporte vers l’été !
En février, certains ont pu se retrouver au grand air pour planter une centaine de jeunes chênes à l’Arboretum de Tervuren. Comme vous le verrez sur les photos (si vous cliquez sur le lien plus bas), les juristes du CRIDES, dont nos émérites, excellents dans le maniement de la bêche, se sentent encore mieux un verre de vin chaud à la main. Il faut dire que nous avions choisi de planter le long de la Dronkenmansdreef… Pas sûr que tous ceux présents retrouveront l’endroit, mais certains se rappelleront le retour plutôt guilleret dans la pénombre de la forêt.
Je ne désespère pas de vous retrouver lors d’un prochain conseil (au cours duquel il faudra élire celle/celui qui me succédera à la présidence). Vous êtes en tout cas conviés à la soutenance par Enguerrand Marique de sa thèse le 12 mai prochain. L’occasion de féliciter l’un de nos chercheurs et de passer un moment amical – peut-être dans le patio de notre Faculté ? (Davantage d’informations vous seront communiquées en temps voulu).
De nouveaux membres ont rejoint ou visitent le CRIDES. Malgré la crise sanitaire qui s’éternise, les activités à l’agenda ne manquent pas, comme vous le verrez dans cette newsletter qui ne reflète que très partiellement la diversité de vos recherches et la multiplicité de vos engagements.
Puissent les semaines qui viennent vous apporter des moments plus chaleureux que des réunions Teams – et l’air du large qui nous manque parfois. Et qu’un bon vent vous emporte vers l’été !
Alain Strowel,
Président du Crides
BIENVENUE AUX NOUVEAUX MEMBRES
LUC DESAUNETTES | Chercheur post-doc, projet PROSECO
Après des études en droit français et allemand et un LLM en droit européen, Luc Desaunettes-Barbero a préparé une thèse sur la protection juridique du secret des affaires au sein du MPI pour l’innovation et la concurrence de Munich et du CEIPI de Strasbourg. Outre sa thèse, ses recherches se concentrent sur les questions liées à la propriété intellectuelle, au droit de la concurrence et relatives à l’impact des nouvelles technologies.
Après des études en droit français et allemand et un LLM en droit européen, Luc Desaunettes-Barbero a préparé une thèse sur la protection juridique du secret des affaires au sein du MPI pour l’innovation et la concurrence de Munich et du CEIPI de Strasbourg. Outre sa thèse, ses recherches se concentrent sur les questions liées à la propriété intellectuelle, au droit de la concurrence et relatives à l’impact des nouvelles technologies.
QUENTIN FONTAINE | Doctorant, projet INTERLINK
Après un master à l'UCLouvain, Quentin Fontaine termine un LLM en European Law and Market Integration à l'université de Maastricht. Ses recherches se concentrent sur le droit du numérique, en particulier sur la responsabilité des intermédiaires ainsi que la protection des données.
Après un master à l'UCLouvain, Quentin Fontaine termine un LLM en European Law and Market Integration à l'université de Maastricht. Ses recherches se concentrent sur le droit du numérique, en particulier sur la responsabilité des intermédiaires ainsi que la protection des données.
NATHAN GODTS | Chercheur visiteur, second quadrimestre
Nathan Godts est doctorant en deuxième année en droit fiscal international à Université de Barcelone. Il effectue une thèse sur l’évasion fiscale internationale et la mobilisation des ressources domestiques, sous le prisme de l’économie digitale. Il est également stagiaire externe Tax Accountant à l’ITAA (Institue for Tax Advisors and Accountants) à Bruxelles.
Nathan Godts est doctorant en deuxième année en droit fiscal international à Université de Barcelone. Il effectue une thèse sur l’évasion fiscale internationale et la mobilisation des ressources domestiques, sous le prisme de l’économie digitale. Il est également stagiaire externe Tax Accountant à l’ITAA (Institue for Tax Advisors and Accountants) à Bruxelles.
DILETTA DE CICCO | Collaboratrice scientifique
Diletta De Cicco est avocate, elle a obtenu un LLM en droit européen au Collège d’Europe (Bruges) et un certificat de DPO au European Centre on Privacy and Cybersecurity de l’université de Maastricht. Elle est co-présidente du Brussels KnowledgeNet chapter de l’IAPP et est membre fondatrice du projet de recherche DRAILS.
Diletta De Cicco est avocate, elle a obtenu un LLM en droit européen au Collège d’Europe (Bruges) et un certificat de DPO au European Centre on Privacy and Cybersecurity de l’université de Maastricht. Elle est co-présidente du Brussels KnowledgeNet chapter de l’IAPP et est membre fondatrice du projet de recherche DRAILS.
LAURA SOMAINI | Collaboratrice scientifique
Laura Somaini est avocate. Elle est titulaire d'un diplôme en droit de l'Université Bocconi et d'un LL.M du Collège d'Europe. Ses recherches portent actuellement sur le droit de la protection des données, la data gouvernance et la transparence algorithmique.
Laura Somaini est avocate. Elle est titulaire d'un diplôme en droit de l'Université Bocconi et d'un LL.M du Collège d'Europe. Ses recherches portent actuellement sur le droit de la protection des données, la data gouvernance et la transparence algorithmique.
FRANCOIS-XAVIER LIEVENS | Collaborateur scientifique
Après ses années de droit à l'UCLouvain, François-Xavier Lievens a travaillé deux ans comme assistant en faculté de droit, au cours desquels il a notamment publié une étude approfondie sur les relations collectives dans le rail belge. Il a ensuite voulu appréhender le droit social en pratique et travaille depuis deux ans au service d'études de la Centrale nationale des employés (CNE-CSC).
Après ses années de droit à l'UCLouvain, François-Xavier Lievens a travaillé deux ans comme assistant en faculté de droit, au cours desquels il a notamment publié une étude approfondie sur les relations collectives dans le rail belge. Il a ensuite voulu appréhender le droit social en pratique et travaille depuis deux ans au service d'études de la Centrale nationale des employés (CNE-CSC).
MARTIN MUZALIWA KALINDE | Chercheur visiteur
A partir de mai 2021 (si le voyage est possible malgré les restrictions actuelles), le Crides accueillera pour 5 mois Monsieur Martin Muzaliwa Kalinde, enseignant-chercheur à l’Université officielle de Bukavu et doctorant à l’Université de Poitiers. Sa thèse en projet porte sur le recours au droit des contrats OHADA pour l’exploitation des droits de propriété intellectuelle.
A partir de mai 2021 (si le voyage est possible malgré les restrictions actuelles), le Crides accueillera pour 5 mois Monsieur Martin Muzaliwa Kalinde, enseignant-chercheur à l’Université officielle de Bukavu et doctorant à l’Université de Poitiers. Sa thèse en projet porte sur le recours au droit des contrats OHADA pour l’exploitation des droits de propriété intellectuelle.
MOBILITÉ ET NOMINATIONS
ALEXIA AUTENNE | Depuis le 1er octobre 2020, Alexia Autenne a succédé à Dominique Opfergelt comme administratrice générale de l’UCLouvain.
HENRI CULOT | Depuis le 1er septembre 2020, Henri Culot a succédé à Jean-François van Drooghenbroeck comme président de l'Institut pour la recherche interdisciplinaire en sciences juridiques (JURI)
HENRI CULOT | Depuis le 1er septembre 2020, Henri Culot a succédé à Jean-François van Drooghenbroeck comme président de l'Institut pour la recherche interdisciplinaire en sciences juridiques (JURI)
FILIP DORSSEMONT | A été nommé Co-Président de l'association belge de droit du travail et de la sécurité sociale (ABETRASS)
ROSSANA DUCATO | Depuis le mois de juillet 2020, Rossana Ducato enseigne à l'Universté d'Aberdeen (UK) où elle a été nommée "Lecturer of IT Law and Regulation"
ROSSANA DUCATO | Depuis le mois de juillet 2020, Rossana Ducato enseigne à l'Universté d'Aberdeen (UK) où elle a été nommée "Lecturer of IT Law and Regulation"
ENGUERRAND MARIQUE | En parallèle avec ses activités à l'UCLouvain, Enguerrand est nommé, depuis le 1er novembre, “Universitair Docent in digitale conflictoplossing and conflictoplossende instituties” à l'Université de Nimègue (Pays-Bas)
ALAIN STROWEL est Senior Research Fellow au Weizenbaum Institute for the Networked Society (2020-2021)
SOCIAL EVENT
En collaboration avec l'association Trees4Kids, une vingtaine de membres du CRIDES s'est réunie le 5 février à l'Arboretum de Tervuren afin de reboiser une zone touchée par la sécheresse des dernières années. Grâce à cette opération, pas moins de 100 jeunes chênes ont ainsi été plantés! Retrouvez ici toutes les photos de l'événement.
A L'AGENDA DU CRIDES
This meeting will provide the floor for comparative and supplementary study of legal instruments, in order to overview their contribution to a new paradigm of corporate governance.
- Webinaire | Dialogues de la Fiscalité | TVA (6/5/21)
- Webinaire | Pensions' Mornings | Questions d'actualité des pensions (14/5/21)
- Webinaire | Pensions' Mornings | Rapport de la Cour des comptes (11/6/21)
- Webinaire | DRAILS Project | Beyond explainability – justifiability and contestability of Algorithmic Decision Systems (1/6/21)
- Blended Seminar | The Unified Patent Court (Bruxelles, 28/10/21)
- Colloque international | Pays émergents au cœur des grands équilibres mondiaux (Bruxelles, 26/11/21)
> cliquer ici pour accéder à l'appel à contributions - Séminaire | Autour de Lucien François (reporté à l'automne 2021)
THESES & PRIX
PRESSE
Filip Dorssemont | Intervention télévisée sur le thème "Le droit de grève est-il menacé?" (LN24) 1/12/20
Auriane Lamine | Le télétravail en 99'' (nos futures.net - You tube) 15/3/21
Enguerrand Marique
CERTIFICATS
- Droit bancaire et financier, 9ème édition. Le démarrage a eu lieu en février 21.
- Gestion des droits intellectuels et pratiques numériques, 7ème édition. Le démarrage a eu lieu en janvier 21.
ACTIVITÉS RÉCENTES
- Seminar | DRAILS Project | Anatomy of an AI System (19/1/21)
- Webinaire | Dialogues de la fiscalité: Le régime fiscal des investissements immobiliers (01/04/21)
- Webinar | DRAILS project | Around the book "New Laws of Robotics - Defending Human Expertise in the Age of AI" (1/4/21)
- Globax Tax Symposium 2020. Co-organisé avec la London School of Economics et l'Université de Melbourne. Le symposium a réuni pendant 11 heures plus de 200 participants et conférenciers en ligne issus de nombreux pays world wide. (10/12/20)
> retrouvez ici l'enregistrement vidéo du symposium - Webinar | La Chine comme acteur émergent? | China as an emerging actor? (27 /11/2020)
- International WebWorkshop | Sustainable Pensions through Sustainable Investments (10/11/20)
- Dans le cadre de l'"EU Cybersecurity month", le CRIDES a organisé en comodal deux séminaires sur les thèmes "Cybersecurity as a key European Policy: Right or Wrong?” et “Data as a (New) Core Company Asset to Protect: Who’s Who?” (21 & 29/10/20)
- Webconference | "Nexus and Jurisdiction in EU and International Tax Law", organisé par le CRIDES pour le Group for Research on European and International Taxation (GREIT) (17&18/9/20)
> retrouvez ici l'enregistrement vidéo de la conférence - Amicus Curia Workshop on the EPSU Case (European Federation of Public Service Unions (EPSU), Jan Goudriaan vs European Commission) - On the promotion of the European Social Dialogue | 16/09/20
> retrouvez ici l'enregistrement vidéo du workshop
ACTIVITÉS DES MEMBRES
HENRI CULOT
-19/11/20: « Questions choisies sur la gouvernance de la SA et de la SRL », exposé au colloque "L’évolution de la gouvernance des sociétés au 21e siècle", séminaire en ligne
-12/10/20: « Quelques règles nouvelles concernant la SRL, la SC et la SA », exposé à la conférence UB³, "Le Code des sociétés et des associations (pour qui n’en a pas encore entendu parler)", séminaire en ligne
-17/9/20: « Les conventions d’actionnaires relatives aux conditions de cession des titres dans la SRL et dans la SA », exposé au séminaire « Les pactes d’actionnaires » organisé par Vanham & Vanham (Bruxelles)
EMANUELE CECI, HENRI CULOT, VINCENT DECKERS, MICHEL DE WOLF, EDOUARD-JEAN NAVEZ
- 10/12/20: Colloque de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, "Les ASBL sont des entreprises : le nouveau régime et ses premières applications"
-19/11/20: « Questions choisies sur la gouvernance de la SA et de la SRL », exposé au colloque "L’évolution de la gouvernance des sociétés au 21e siècle", séminaire en ligne
-12/10/20: « Quelques règles nouvelles concernant la SRL, la SC et la SA », exposé à la conférence UB³, "Le Code des sociétés et des associations (pour qui n’en a pas encore entendu parler)", séminaire en ligne
-17/9/20: « Les conventions d’actionnaires relatives aux conditions de cession des titres dans la SRL et dans la SA », exposé au séminaire « Les pactes d’actionnaires » organisé par Vanham & Vanham (Bruxelles)
EMANUELE CECI, HENRI CULOT, VINCENT DECKERS, MICHEL DE WOLF, EDOUARD-JEAN NAVEZ
- 10/12/20: Colloque de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, "Les ASBL sont des entreprises : le nouveau régime et ses premières applications"
MICHEL DE WOLF
STEVE GILSON
-2/3/21: Colloque "Technologies, surveillance et vie privée du travailleur" (Conférence du jeune barreau de Charleroi).
AURIANE LAMINE
AURIANE LAMINE
-23/10/20: "Réaliser le droit au travail en démocratisant l’économie ? Analyse critique de la mesure Territoire zéro chômeur de longue durée", Conférence biennale d’Abetrass, Bruxelles
-25-26/2/21: “Three alternative paths to make TCAs more effective », International conference on TCAs organized by Solidarnosc, Gdansk
AURIANE LAMINE et CELINE WATTECAMPS
-22/2/21, « Regulating zero hour contracts: Between protection and legitimisation. A first comparative attempt », Seminar on zero-hour contracts, ULB
ALAIN STROWEL
-24/11/20 : Présentation sur ‘Data sharing and the draft Data Governance Act’ au Weizenbaum Colloquium (webinar)
-26-27/10/20 : Dans le cadre de la conférence organisée en ligne par l’ERA (Fondation de droit européen) sur « Big Data : Consolidating the EU Legal Framework in the Digital Economy », exposé sur le "B2B data sharing under EU Law" et modération de la séance de l’après-midi du 26/10
-23/9/20 : Modérateur de la conférence en ligne organisée par l’ALAI Canada sur « L’utilisation équitable selon les tribunaux canadiens »
-17/9/20 : Participation à la conférence en ligne de la Licensing Executive Society (Benelux) et exposé sur "The EU Data Strategy and the Regulation of Artificial Intelligence"
ALAIN STROWEL
-24/11/20 : Présentation sur ‘Data sharing and the draft Data Governance Act’ au Weizenbaum Colloquium (webinar)
-26-27/10/20 : Dans le cadre de la conférence organisée en ligne par l’ERA (Fondation de droit européen) sur « Big Data : Consolidating the EU Legal Framework in the Digital Economy », exposé sur le "B2B data sharing under EU Law" et modération de la séance de l’après-midi du 26/10
-23/9/20 : Modérateur de la conférence en ligne organisée par l’ALAI Canada sur « L’utilisation équitable selon les tribunaux canadiens »
-17/9/20 : Participation à la conférence en ligne de la Licensing Executive Society (Benelux) et exposé sur "The EU Data Strategy and the Regulation of Artificial Intelligence"
PROJETS DE RECHERCHE
-Lancement en 2020 du projet de recherche portant sur la production de masques en tissu pendant la crise du COVID19, impliquant notamment des étudiantes de la clinique Rosa Parks. Par Auriane Lamine, Pascale Vielle, Céline Wattecamps, Marc Zune et Florence Degavre
-Nouveau groupe de recherche DRAILS: Research Group on Data, Robotics, Artificial Intelligence, Law & Society (DRAILS). Ce groupe est né à l’initiative conjointe du CRIDES et du CPDR de l’UCLouvain et des chercheurs de l’USL-Bruxelles. Il a pour objectif de réunir des chercheurs et experts en sciences sociales et humaines afin de constituer à terme un pôle de recherche consacré à l’étude interdisciplinaire de la transformation numérique de la société et de l’économie, et aux régulations en matière de données, robotique et intelligence artificielle par le droit, l’éthique et d’autres normes.
-Démarrage d’un projet H2020 appelé INTERLINK "Innovating goverNment and ciTizen co-dEliveRy for the digitaL sINgle market". Ce projet de CivicTech d'une durée de 3 ans implique l’usage de technologies numériques pour la communication avec les citoyens.
-Démarrage d’un projet H2020 appelé INTERLINK "Innovating goverNment and ciTizen co-dEliveRy for the digitaL sINgle market". Ce projet de CivicTech d'une durée de 3 ans implique l’usage de technologies numériques pour la communication avec les citoyens.
UNE SÉLECTION DE PUBLICATIONS DES MEMBRES
WORKING PAPERS
Pour vos publications dans le bouquet des Working Papers du CRIDES, le template est téléchargeable ici.
Pour vos publications dans le bouquet des Working Papers du CRIDES, le template est téléchargeable ici.
PUBLICATIONS DIAL DES MEMBRES
Cliquer ici pour accéder à l’ensemble des publications des membres encodées dans DIAL.
André-Pierre André-Dumont, Henri Culot, Valérie Simonart:
-Le Code des sociétés et des associations (pour qui n’en a pas encore entendu parler), Bruxelles, Larcier, 2020
-Le Code des sociétés et des associations (pour qui n’en a pas encore entendu parler), Bruxelles, Larcier, 2020
Henri Culot:
-« Kroniek vennootschapsrecht – Chronique droit des sociétés 2019 2020 » (avec Dirk Van Gerven), R.P.S.T.R.V., 2020/6, p. 708741
-« Un administrateur peut-il faire concurrence à la société qu’il dirige ? », observations sous Cass., 25 juin 2020, C.18.0144.N, Les Pages, n° 85, octobre 2020
-« Quelques règles nouvelles concernant la SRL, la SC et la SA », in Henri Culot (coord.), Le Code des sociétés et des associations (pour qui n’en a pas encore entendu parler), Bruxelles, Larcier, 2020, p. 4383
-« Kroniek vennootschapsrecht – Chronique droit des sociétés 2019 2020 » (avec Dirk Van Gerven), R.P.S.T.R.V., 2020/6, p. 708741
-« Un administrateur peut-il faire concurrence à la société qu’il dirige ? », observations sous Cass., 25 juin 2020, C.18.0144.N, Les Pages, n° 85, octobre 2020
-« Quelques règles nouvelles concernant la SRL, la SC et la SA », in Henri Culot (coord.), Le Code des sociétés et des associations (pour qui n’en a pas encore entendu parler), Bruxelles, Larcier, 2020, p. 4383
-"Les ASBL sont des entreprises : le nouveau régime et ses premières applications (coordination)", Bruxelles, Larcier, 2020
-« Questions choisies sur la gouvernance de la SA et de la SRL », in Edouard-Jean Navez et Didier Willermain (coord.), L’évolution de la gouvernance des sociétés au 21e siècle, Limal, Anthemis, 2020
-« Questions choisies sur la gouvernance de la SA et de la SRL », in Edouard-Jean Navez et Didier Willermain (coord.), L’évolution de la gouvernance des sociétés au 21e siècle, Limal, Anthemis, 2020
-« La qualification des ASBL comme entreprises et ses conséquences », in Henri Culot (coord.), Les ASBL sont des entreprises : le nouveau régime et ses premières applications, Bruxelles, Larcier, 2020
-Avec Alice Pirlot: « When Trade Law Meets Tax Policy: The Example of Digital Service Taxes », accepté dans le Journal of World Trade, 2021
-« Les nouveautés du Code des sociétés et des associations concernant la gouvernance des SA et des SRL », in Isabelle Corbisier et André Prüm (coord.), La réforme du droit belge des sociétés, un exemple à suivre pour le Luxembourg ?, Larcier, 2021, p. 197-228
Maria-Cristina Degoli:
-"Il riscatto della laurea quale strumento a tutela della continuità contributiva." In: Il Lavoro nella Giurisprudenza, no.7, p. 720-728 (2020)
-et. al. "L'assegno di ricollocazione: prospettive e criticità. In: Guido Canavesi, Edoardo Ales, La tutela per la disoccupazione nelle trasformazioni del lavoro, eum" Edizioni università di Macerata 2020, p. 71-120
Filip Dorssemont: avec Pierre-Paul Van Gehuchten, Laurent Dear et Jean-Philippe Cordier:
- "Organes et instruments de la Concertation sociale : Enjeux contemporains". Wolters Kluwer, 2020. 9789403014005. 236 p.
Auriane Lamine:
Maria-Cristina Degoli:
-"Il riscatto della laurea quale strumento a tutela della continuità contributiva." In: Il Lavoro nella Giurisprudenza, no.7, p. 720-728 (2020)
-et. al. "L'assegno di ricollocazione: prospettive e criticità. In: Guido Canavesi, Edoardo Ales, La tutela per la disoccupazione nelle trasformazioni del lavoro, eum" Edizioni università di Macerata 2020, p. 71-120
Filip Dorssemont: avec Pierre-Paul Van Gehuchten, Laurent Dear et Jean-Philippe Cordier:
- "Organes et instruments de la Concertation sociale : Enjeux contemporains". Wolters Kluwer, 2020. 9789403014005. 236 p.
Auriane Lamine:
-"Fragmentation and reconstruction of a workers demos. Redefining the perimeter of the enterprise in (Belgian and EU) social law?". In: Comparative Labor Law & Policy Journal, (2021) (Soumis).
-Avec Jean-François Neven. "Réaliser le droit au travail en démocratisant l’économie ? Analyse critique de la mesure Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée" . In: Courrier hebdomadaire / Centre de Recherche et d'Information Socio-Politiques, (2021) (Accepté/sous presse).
-Avec Jean-François Neven. "Réaliser le droit au travail en démocratisant l’économie ? Analyse critique de la mesure Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée" . In: Courrier hebdomadaire / Centre de Recherche et d'Information Socio-Politiques, (2021) (Accepté/sous presse).
-avec Daniel Dumont; Jean-Benoît Maisin: "Le droit de négociation collective des travailleurs indépendants. Cadrages théoriques et études de cas", Première édition (Droit social), Larcier: Bruxelles, 2020. 9782807910362. 351 p.
-Avec Wattecamps, Céline. "Which labour rights for on-demand workers? A critical apraisal of the current Belgian legal framework". In: Comparative Labor Law & Policy Journal, (2021).
Alain Strowel:
-Avec A. Leonard, "Cutting Back Patent Over-Enforcement How to Address Abusive Practices Within the EU Enforcement Framework", in JIPITEC, 2020, p 414-435
-"Copyright strengthened by the Court of Justice interpretation of Article 17(2) of the EU Charter of Fundamental Rights", in O. Pollicino, G. Riccio and M. Bassini (ed.), Copyright and Fundamental Rights in the Digital Age, Edward Elgar, 2020, p. 28-53
-« Les communs numériques et les outils juridiques de la transition », in A. Bailleux (ed.), Le droit en transition. Les clés juridiques d’une prospérité sans croissance, Presses de l’USL-B, 2020, p. 285-331
-"Responsabilité en cascade et plateformes en lignes", in La liberté de la presse au 21ème siècle, Actes du colloque au Sénat de Belgique (29 nov. 2019), Retranscription de l’exposé, Sénat, 2020, p. 35-40
-Avec L. Somaini, "The Regulation of Non-Personal Data in the EU and the 2020 Data Strategy", in J. de Werra (ed.), Intellectual Property in the era of Big Data and Blockchain, Schultes, 2021, p. 29-57.
-Avec R. Ducato, "Ensuring Text and Data Mining: Remaining Issues With the EU Copyright Exceptions and Possible Ways Out", in European Intellectual Property Review, 2021.
-Avec P. Belleflamme, M. Li, A. Périlleux, "Resilience of sharing economy platforms in pandemic times", in California Management Review, 2021
-Avec A. Leonard, "Cutting Back Patent Over-Enforcement How to Address Abusive Practices Within the EU Enforcement Framework", in JIPITEC, 2020, p 414-435
-"Copyright strengthened by the Court of Justice interpretation of Article 17(2) of the EU Charter of Fundamental Rights", in O. Pollicino, G. Riccio and M. Bassini (ed.), Copyright and Fundamental Rights in the Digital Age, Edward Elgar, 2020, p. 28-53
-« Les communs numériques et les outils juridiques de la transition », in A. Bailleux (ed.), Le droit en transition. Les clés juridiques d’une prospérité sans croissance, Presses de l’USL-B, 2020, p. 285-331
-"Responsabilité en cascade et plateformes en lignes", in La liberté de la presse au 21ème siècle, Actes du colloque au Sénat de Belgique (29 nov. 2019), Retranscription de l’exposé, Sénat, 2020, p. 35-40
-Avec L. Somaini, "The Regulation of Non-Personal Data in the EU and the 2020 Data Strategy", in J. de Werra (ed.), Intellectual Property in the era of Big Data and Blockchain, Schultes, 2021, p. 29-57.
-Avec R. Ducato, "Ensuring Text and Data Mining: Remaining Issues With the EU Copyright Exceptions and Possible Ways Out", in European Intellectual Property Review, 2021.
-Avec P. Belleflamme, M. Li, A. Périlleux, "Resilience of sharing economy platforms in pandemic times", in California Management Review, 2021
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Editeur responsable Pr. Alain Strowel | Coordination, conception et mise en page Ariane Robyn
© CRIDES UCLouvain 2021
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